Mentions légales
Éditeur du site
- Nom commercial : Atelier Pastel
- Forme juridique : entreprise individuelle, régime de la micro-entreprise (auto-entrepreneur)
- Exploitante et directrice de la publication : Aurélie Houbron
- Adresse : 1 impasse Flora Tristan, 91180 Saint-Germain-lès-Arpajon, France
- SIRET : 822 937 876 00016
- Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
- Courriel : contact@atelierpastel.fr
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Hébergement
Le site est hébergé par IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France – ionos.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site – textes, photographies, logo, illustrations et modèles d’emporte-pièces – est la propriété exclusive d’Atelier Pastel et protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Données personnelles
Les données collectées sur ce site servent exclusivement au traitement des commandes et à la relation client. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, chacun dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition sur les données le concernant, en écrivant à contact@atelierpastel.fr. Le détail figure dans la politique de confidentialité.
Cookies
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (session, panier). Aucun cookie publicitaire n’est déposé sans consentement préalable.
Litiges
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Les conditions de vente, de livraison, de rétractation et de médiation figurent dans les conditions générales de vente.